Vulgarisation homologation

February 3, 2023

L’homologation est un processus essentiel pour la mise sur le marché d’un nouveau produit phytopharmaceutique. Dans ce texte, les différents éléments sont basés sur le cas de l’Union Européenne ; les procédures étant très différentes à travers le monde. La réglementation européenne est l’une des plus strictes dans le monde et c’est primordial pour éviter de retrouver sur le marché des produits trop dangereux ou inefficaces.

Il faut distinguer l’homologation de la substance active et l’homologation du produit. Il est important que la substance active soit homologuée avant que le produit ne le soit aussi. En effet, il est impossible de mettre sur le marché un produit phyto contenant une substance active non-autorisée.

Les procédures d’homologation sont très longues car il faut d’abord réaliser de nombreuses études pour comprendre la substance active sur toutes les angles (Physico-chimiques, impact environnemental, toxicologie, éco-toxicologie, etc).

Un dossier est ensuite rédigé et soumis au pays européen rapporteur qui l’étudie, émet certains commentaires et, éventuellement, demande de nouvelles études pour affiner le dossier. L’European Food Safety Authority (EFSA) étudie également le dossier et émet ses commentaires. Il sera ensuite étudié par tous les états membres qui approuverons ou rejetterons la substance.

Passons maintenant à la procédure de l’homologation du produit. Tout comme pour la substance active, le dossier "produit" demande également de nombreuses études. En effet, il est également important de démontrer l’efficacité du produit sur le terrain.

Les dossiers sont différents s’ils sont pour des usages professionnels ou non-professionnels. Et pour cause, les emballages sont parfois différents ainsi que les indications d'usage. Mais les demandes d’autorisation se font directement auprès des pays européens où l’on souhaite vendre le produit. Il est donc possible qu’un produit soit autorisé en Belgique mais pas en France.

Ce sont donc des procédures très longues mais nécessaires pour assurer la sécurité de l’utilisateur (particulier ou professionnel), du consommateur mais également de l’environnement.

Pour les dossiers des substances actives et des produits, il y a plusieurs domaines d’étude différents, dont l’étude de la toxicité qui est détaillée ci-dessous. En effet, il est primordial de prouver la sûreté du produit pour l'Homme.

L'étude de la toxicité regroupe un grand nombre d'études différentes. Les effets toxiques sur l'organisme sont étudiés en situation aiguë (exposition courte) par différentes voies d'exposition (peau, inhalation, oral) et en exposition long terme.

En effet, la répétition à l'exposition du produit peut entraîner une toxicité qui n'est pas présente lors d'une exposition ponctuelle. Les effets sur la reproduction sont également étudiés sur le long terme.

Il est également important de tester les effets mutagènes et carcinogènes des substances pour écarter tout risque de développement de cancer et autres mutations lors de l'utilisation du produit par l'Homme.

Enfin, les effets irritants, corrosifs et sensibilisants sont également étudiés. Il est important de connaître le comportement de la substance en contact avec la peau et les yeux pour établir, en cas de résultats positifs, des équipements de protection individuelle (EPI) (gants, lunettes, etc.) pour protéger l'utilisateur.

Les réglementations toxicologiques sont très strictes en Europe. Tout est fait actuellement pour limiter les expositions trop dangereuses pour les utilisateurs. Certaines substances ne sont pas renouvelées ou autorisées, car elles présentent un trop gros risque carcinogénique par exemple.

Enfin, mettons en lumière le domaine de l’éco-toxicologie. La semaine passée, nous nous étions arrêtés sur la toxicologie humaine mais il est également essentiel d’étudier l’impact des substances et produit sur l’environnement et les êtres vivants qui y vivent.

Cette catégorie du dossier est divisée en plusieurs catégorie d’étude : les études dans le milieu aquatique, les études sur les abeilles et les bourdons, les études sur les oiseaux. Pour les dossiers produits, il est également demandé de faire des études sur les organismes du sol et terrestres.

Dans la catégorie aquatique, la toxicité des substances est étudiée sur les poissons, les daphnies (petits crustacés) et les algues. Ces tests sont réalisés sur les espèces représentatifs du milieu aquatique et permettent de s’assurer que les substances et produits ne causent pas trop de toxicité lorsqu’il se retrouve dans l’eau.

Les études abeilles et bourdons regroupent des études d’exposition aigu (court terme), des études sur le long terme mais également des études d’effets sur les larves. La problématique de la toxicité des produits phytopharmaceutiques sur les abeilles est un sujet très sensible pour l’homologation des produits. En effet, ces insectes ont été très impactés par l’utilisation de ces produits mais ils sont essentiels pour la pollinisation de beaucoup de plantes. Il est donc important de les préserver.

Pour les organismes du sol et terrestres, ce sont les effets sur les vers de terre, les collemboles, des insectes et des acariens. Ces études permettent également d’étudier la toxicité et l’impact sur la reproduction du produit sur ces différents organismes.

Tout comme la toxicologie humaine, il est important de préserver la vie de notre environnement et d’éviter d’impacter les organismes par des produits phytosanitaires. Les produits phytosanitaires sont essentiels pour lutter contre certains organismes nuisibles pour les productions agricoles mais ils ne doivent pas causer de dommages sur l’environnement.